Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des mentions légales suivantes:

 

 

Edition et propriété du site

Ce site est la propriété de Relevans au capital de 2.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 849 569 140, dont le siège est situé au 143 Boulevard de Valmy  Entrée SUD 59650 Villeneuve d'Ascq.

​

Hébergement

Le site est hébergé par la société WIX

 

Contact

Téléphone : +33667910856 

Email : contact@relevans-consulting.com

 

​

Représentant légal

Monsieur Djamal Saïd, Président.

​

​

Directeur de publication

La direction de la publication est assurée par l’entreprise Relevans elle-même. Pour toute remarque, vous pouvez nous envoyer un mail à contact@relevans-consulting.com.

​

​

Objet

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et les conditions d’utilisation du site RELEVANS. Tout accès ou utilisation du site www.relevans-consulting.com suppose l’acceptation et le respect des présentes mentions légales par l’internaute. Dans le cas où l’internaute ne souhaiterait pas accepter tout ou partie des présentes mentions légales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site RELEVANS.

​

​

Propriété intellectuelle

Le site RELEVANS, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L’entreprise Relevans est titulaire exclusive de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur les contenus de son site. Cependant, les informations présentes sur le site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :

• N’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;

• Ne pas modifier de telles informations ;

• Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright »). Toute autre utilisation doit faire l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la part de Relevans constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

​

​

Renseignements recueillis

​Relevans peut vous demander de donner des renseignements permettant de vous identifier ainsi que d’autres renseignements sur les pages du site Web. Selon les informations ou les services que vous demandez, vous pourriez devoir fournir votre nom, votre adresse électronique et d’autres renseignements. Outre les renseignements que vous fournissez sciemment, Relevans peut recueillir depuis Google Analytics des informations de localisation ou de navigation pour faire des statistiques d’utilisation et établir des historiques de navigation. Relevans se sert de ces données pour exercer ses activités, promouvoir ses services et administrer son site Web de façon plus efficace. Relevans ne recueille aucun renseignement permettant de vous identifier dans le cadre des activités que vous exercez en ligne au fil du temps.

​

​

Méthode de collecte des renseignements

Outre les méthodes décrites ci-dessus, nous-mêmes et nos fournisseurs de services recueillons des renseignements au moyen de cookies. Ces méthodes nous permettent de recueillir divers types de renseignements, y compris les pages que vous visitez. Nous-mêmes et nos fournisseurs de services utilisons ces renseignements pour surveiller et améliorer nos sites Web.

​

​

Protection des renseignements

Relevans s’efforce de protéger vos renseignements personnels contre la perte, l’usage abusif et les modifications non autorisées. Relevans a mis en place des dispositifs de sécurité administratifs, techniques et matériels raisonnablement efficaces en vue de protéger vos renseignements personnels.

​

​

Vérification ou mise à jour des renseignements personnels

Pour vous assurer d’avoir le plus grand contrôle possible sur les renseignements permettant de vous identifier et d’autres renseignements que vous fournissez, vous pouvez, conformément au Règlement Général de la Protection des Données (RGPD), faire une demande auprès de contact@relevans-consulting.com. Nous traiterons les modifications que vous demandez dans un délai raisonnable. Toutefois, les demandes de suppression de renseignements sont assujetties aux politiques internes en matière de communication et de conservation de l’information de Relevans et à toutes les obligations applicables prévues par la loi.

​

​

Limite de responsabilité

Les informations diffusées sur le site RELEVANS proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, Relevans ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En conséquence, l’usage des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Relevans, à quelque titre que ce soit. L’internaute s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public, ou diffamatoires. L’internaute s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

​

Liens externes

Relevans peut proposer dans son site des liens hypertextes dirigeant vers des sites Internet édités ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’internaute reconnaît que Relevans n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.